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Droit & Management dans le secteur spatial

La Chaire SIRIUS est la première chaire internationale de recherche dédiée au droit et au management des activités du secteur spatial. Le « Space Institute for Researches on Innovative Uses of Satellites » est né d’un partenariat académique, public et industriel à ce jour exceptionnel, entre les plus importants acteurs privés du spatial en Europe, Airbus Defence & Space  et Thales Alenia Space, un acteur public européen majeur dans le secteur, le Centre National d’Etudes Spatiales (CNES), et deux établissements académiques d’excellence, TBS Education et l’Université Toulouse I Capitole. La chaire Sirius est, par ailleurs, financée par la Fondation de TBS Education.

Répondre aux défis juridiques et managériaux

L’objectif de la Chaire est de répondre aux défis juridiques et managériaux que posent aujourd’hui les mutations de l’industrie spatiale. Jusqu’alors peu explorées, ces thématiques s’inscrivent parmi les priorités de la France et de l’Europe.

La Chaire SIRIUS a pour objet la création d’une équipe de recherche de premier plan international, rassemblant toutes les expertises utiles à l’industrie spatiale pour l’ensemble des activités industrielles et commerciales dans le domaine du droit et du management du secteur spatial. Les thèmes de recherche en sciences de gestion concerneront notamment :

  • la valorisation de l’enlèvement des débris spatiaux,
  • la relation donneur d’ordre – sous-traitant,
  • les freins à l’innovation,
  • la gestion des compétences.

La Chaire SIRIUS est financée sur une période de 5 ans de septembre 2023 à septembre 2028.


Problématique, résultats et impacts de la Chaire SIRIUS

Interview avec Victor Dos Santos

Victor DOS SANTOS PAULINO – Co-Titulaire de la Chaire Sirius et enseignant-chercheur au Laboratoire Entrepreneuriat & Stratégies de TBS Education

– Quelle est la problématique de recherche traitée ?                                  

Créée en 2013, la Chaire SIRIUS anime une équipe de chercheurs en sciences de gestion et en droit appliqués au secteur spatial. Une variété de thématiques sont couvertes en management comme l’analyse du secteur, les stratégies des organisations et leurs ressources, le management de l’innovation, etc.

– Quels sont les principaux résultats de cette recherche à ce jour en réponse à cette problématique ?

La Chaire SIRIUS repose sur trois axes d’intervention : la recherche, la formation et la dissémination. Les chercheurs impliqués ont réalisé des productions scientifiques permettant de mieux comprendre les profondes transformations du secteur comme la miniaturisation des satellites, l’entrée de SpaceX, la servicisation ou bien l’assouplissement du contrôle des exportations depuis le milieu des années 2000. Concernant l’axe formation, la Chaire SIRIUS est en particulier impliquée dans le projet européen UNIVERSEH (European Space University for Earth and Humanity) visant à créer une “Université européenne” dédiée au secteur spatial et à prendre en compte les défis sociaux, sociétaux et environnementaux. Sur le plan évènementiel, les SIRIUS Talks organisés par la Chaire Sirius sont des rendez-vous annuels de premier plan en droit et management du secteur spatial.

– Quel est l’impact de la recherche pour les entreprises et institutions partenaires ? 

Les travaux de SIRIUS aident les organisations partenaires dans leurs diagnostics et prises de décisions. Par ailleurs, SIRIUS contribue à la visibilité de ses partenaires et du secteur dans des communautés académiques et d’étudiants éloignées des activités spatiales (sciences de gestion et droit).

– En quoi le financement obtenu soutient-il cette recherche ?    

Le financement a permis de créer et de pérenniser la première équipe européenne de recherches en sciences de gestion et en droit appliqués au secteur spatial. Grâce à la continuité du financement depuis 2013, TBS Education a développé une expertise solide qui se matérialise par 128 productions scientifiques (publications académiques, thèses de doctorat, mémoires de recherche).


Témoignages des partenaires

Hubert Diez

Hubert DIEZ – Responsable des Relations Enseignement Supérieur, Direction de l’Innovation des Applications et de la Science au CNES

Cnes Seul Longueur [converti]

« Avec la Chaire SIRIUS, le CNES a aujourd’hui l’opportunité d’enrichir ses travaux de prospective qu’ils soient dans le domaine du droit spatial, des nouveaux modèles économiques ou encore dans de nouveaux modes de management. Le travail des chercheurs nous garantit des études approfondies et toujours très bien structurées.

Le secteur spatial étant en pleine mutation, il est essentiel d’avoir une telle structure sur laquelle s’appuyer. Cette chaire, qui est aujourd’hui installée sur la scène internationale, permet à la France d’être présente dans des problématiques actuelles mais aussi de demain. »


Cedric Balty Chaire Sirius

Cédric BALTY Directeur de l’Innovation, Thales Alenia Space

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« Dans le secteur spatial, les cycles sont longs, les enjeux réglementaires et politiques structurants et les modèles économiques bien souvent encore peu matures. L’activité de recherche menée par la Chaire Sirius est un éclairage nécessaire pour prendre du recul sur les dynamiques et mutations en cours, mieux comprendre et anticiper les évolutions de notre secteur ou encore prendre la mesure des obstacles et opportunités induits par les initiatives Newspace. La combinaison Droit et Management, par le biais de nos deux partenaires académiques, TBS Education et UT1, est un atout qui rend cette chaire unique au service de notre industrie. »


Gilbert Griseri Chaire Sirius

Gilbert GRISERI – Responsable de la stratégie technique et de la R&D , Airbus Defence and Space (Space Systems)

Logo Airbus Defence And Space

« L’activité spatiale soulève ou renouvelle un nombre croissant de questions, liées en particulier à la gestion des débris, la régulation du trafic ainsi qu’à l’exploitation des ressources naturelles extra-terrestres ou la militarisation de l’espace. Ces questions concernent bien évidemment le droit, mais aussi les modèles d’affaires qui pourraient contribuer à trouver une solution économiquement viable à certains de ces problèmes. La Chaire SIRIUS contribue à nous éclairer dans ce contexte rendu complexe par une gouvernance mondiale faible et par les initiatives de certains pays. »  


Une sélection des publications


Contact

Victor Dos Santos Paulino v.dossantospaulino@tbs-education.fr